Mentions légales – https://pirounautisme.fr
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1.1. Éditeur du Site
Le Site est édité par :
- Éditeur : Entreprise Individuelle PIROU Jean-Benoît
- Forme juridique : Entreprise Individuelle
- Adresse :
Zone d’Activité de Kerbénoën
29120 Combrit Sainte-Marine
Bretagne – Finistère - Immatriculation au Registre National des Entreprises : 504 503 442
- APE : 33.15Z – Réparation et maintenance navale
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR35504503442
- Téléphone : 06 74 00 96 11
- Adresse électronique : cap@pirounautisme.fr
1.2. Directeur de la publication
Conformément à l’article 93‑2 de la loi n° 82‑652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle, le directeur de la publication du Site est :
- Nom et prénom : PIROU Jean-Benoît
- Qualité : Chef d’entreprise
- Contact : cap@pirounautisme.fr
1.3. Hébergeur
Le Site est hébergé par :
- Dénomination : IONOS
- Adresse : Rue des Galets, ZA KIESWEG, 67630 NIEDERLAUTERBACH
- Téléphone : 0805 542 180
- Site internet : https://www.ionos.fr/
1.4. Conception et développement
Le Site est conçu et développé par : Strat Breizh, conseil et accompagnement stratégique – cap@stratbreizh.fr
1.5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le Site — en ce compris, sans que cette énumération soit limitative, la structure générale, les textes, les photographies, les vidéos, les illustrations, les schémas, les marques, les logotypes, les sons, la charte graphique, l’architecture ainsi que les codes sources — constitue une œuvre de l’esprit protégée au titre du Livre I du Code de la propriété intellectuelle et notamment de ses articles L. 111‑1 et suivants, L. 121‑1 et suivants et L. 122‑4.
Les dénominations « Pirou Nautisme », « Amzer », « Jabadao » et « Pen Sardin », ainsi que les logotypes associés, sont, sauf mention contraire, des marques dont EI PIROU Jean-Benoît est titulaire ou détient les droits d’usage. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de l’éditeur, est prohibée et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335‑2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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1.6. Liens hypertextes
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1.7. Responsabilité éditoriale
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1.8. Droit applicable et juridiction compétente
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